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Catégorie Droit
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La Constitution béninoise du 11 décembre 1990, un modèle pour l'Afrique ? (DL 2014)
Titre : La Constitution béninoise du 11 décembre 1990, un modèle pour l'Afrique ? : mélanges en l'honneur de Maurice Ahanhanzo-Glélé ; [actes du colloque de Cotonou, 8 août 2012] Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Joël Aivo, Éditeur scientifique Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2014 Autre Editeur : 14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique Collection : Études africaines Importance : 1 vol. (798 p.) Présentation : 1 portr. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-03682-3 Note générale : Bibliogr. de M. Ahanhanzo-Glélé p. 27-29
1 portrait en frontispiceLangues : Français (fre) Catégories : Droit Index. décimale : 342.6 Reference document texte : fr-apidv75doc-00150 EAN code ISBN sans tirets : 9782343036823 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445 La Constitution béninoise du 11 décembre 1990, un modèle pour l'Afrique ? : mélanges en l'honneur de Maurice Ahanhanzo-Glélé ; [actes du colloque de Cotonou, 8 août 2012] [texte imprimé] / Frédéric Joël Aivo, Éditeur scientifique . - Paris : l'Harmattan : 14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique, DL 2014 . - 1 vol. (798 p.) : 1 portr. ; 24 cm. - (Études africaines) .
ISBN : 978-2-343-03682-3
Bibliogr. de M. Ahanhanzo-Glélé p. 27-29
1 portrait en frontispice
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Index. décimale : 342.6 Reference document texte : fr-apidv75doc-00150 EAN code ISBN sans tirets : 9782343036823 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445
Titre : Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : André Decocq (1932-....), Auteur ; Georges Decocq, Auteur Mention d'édition : 8e éd. Importance : 1 vol. (602 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-05455-1 Note générale : Bibliogr. et webliogr. p. 17-19. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Cette huitième édition du manuel de droit de la concurrence paraît, comme la précédente, sous l'empire des dispositions du droit de l'Union européenne issues du traité de Lisbonne (TUE et TFUE) et du droit interne (loi du 4 août 2008 et ordonnance du 13 novembre 2008), qui avaient été analysées dans des éditions antérieures et qui forment toujours l'armature de cette branche du droit. L'inspiration libérale mais pragmatique de l'un et de l'autre n'a pas changé.
Les retouches apportées à la législation et à la réglementation internes sur les "pratiques restrictives" sous le dernier quinquennat socialiste n'ont pas non plus été remises en cause. Le choix d'une étude aussi synthétique que possible des règles de concurrence du droit interne et du droit de l'Union européenne continuait donc à s'imposer. Les réactions de la juridiction et de l'autorité de concurrence de l'Union dans l'application du droit de la concurrence méritaient d'être mises en lumière au regard de deux phénomènes : la mondialisation et la présence sur le marché du numérique d'entreprises géantes peu enclines à jouer irréprochablement le jeu de la concurrence.
Réactions à des abus de position dominante, réels ou supposés ; réactions aussi à des aides d'Etat consistant en des faveurs fiscales complaisamment octroyées par certains Etats membres. En atteste l'activité importante de la Commission européenne et des juridictions de l'Union en matière de contrôle des concentrations et d'encadrement des aides d'Etat.Reference document texte : fr-apidv75doc-00947 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-00846 EAN code ISBN sans tirets : 9782275054551 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=455 Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne [texte imprimé] / André Decocq (1932-....), Auteur ; Georges Decocq, Auteur . - 8e éd. . - [s.d.] . - 1 vol. (602 p.) ; 22 cm.
ISBN : 978-2-275-05455-1
Bibliogr. et webliogr. p. 17-19. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Cette huitième édition du manuel de droit de la concurrence paraît, comme la précédente, sous l'empire des dispositions du droit de l'Union européenne issues du traité de Lisbonne (TUE et TFUE) et du droit interne (loi du 4 août 2008 et ordonnance du 13 novembre 2008), qui avaient été analysées dans des éditions antérieures et qui forment toujours l'armature de cette branche du droit. L'inspiration libérale mais pragmatique de l'un et de l'autre n'a pas changé.
Les retouches apportées à la législation et à la réglementation internes sur les "pratiques restrictives" sous le dernier quinquennat socialiste n'ont pas non plus été remises en cause. Le choix d'une étude aussi synthétique que possible des règles de concurrence du droit interne et du droit de l'Union européenne continuait donc à s'imposer. Les réactions de la juridiction et de l'autorité de concurrence de l'Union dans l'application du droit de la concurrence méritaient d'être mises en lumière au regard de deux phénomènes : la mondialisation et la présence sur le marché du numérique d'entreprises géantes peu enclines à jouer irréprochablement le jeu de la concurrence.
Réactions à des abus de position dominante, réels ou supposés ; réactions aussi à des aides d'Etat consistant en des faveurs fiscales complaisamment octroyées par certains Etats membres. En atteste l'activité importante de la Commission européenne et des juridictions de l'Union en matière de contrôle des concentrations et d'encadrement des aides d'Etat.Reference document texte : fr-apidv75doc-00947 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-00846 EAN code ISBN sans tirets : 9782275054551 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=455
Titre : Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Chahira Boutayeb, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Importance : 1 vol. (802 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-06054-5 Note générale : Bibliogr. et webliogr. p. 763-766. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : ans l'ordre international, l'Union européenne se distingue par son architecture institutionnelle, l'effectivité de ses normes et l'intensité de son contrôle contentieux. Pour saisir et apprécier une telle singularité, il importe de comprendre les mécanismes institutionnels qui la soutiennent. Tel est l'objet du présent ouvrage qui propose d'étudier précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.
L'ouvrage développe le droit institutionnel autour de trois grands axes : le système institutionnel dans son entièreté (institutions, organes et procédures d'adoption des actes) ; l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ; le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union). Cette 5e édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en s'enrichissant de développements sur des aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union.
De même, les conséquences du Brexit sont exposées. Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.Reference document texte : fr-apidv75doc-00430 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-00902 EAN code ISBN sans tirets : 9782275060545 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=496 Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux [texte imprimé] / Chahira Boutayeb, Auteur . - 5e éd. . - [s.d.] . - 1 vol. (802 p.) ; 22 cm.
ISBN : 978-2-275-06054-5
Bibliogr. et webliogr. p. 763-766. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : ans l'ordre international, l'Union européenne se distingue par son architecture institutionnelle, l'effectivité de ses normes et l'intensité de son contrôle contentieux. Pour saisir et apprécier une telle singularité, il importe de comprendre les mécanismes institutionnels qui la soutiennent. Tel est l'objet du présent ouvrage qui propose d'étudier précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.
L'ouvrage développe le droit institutionnel autour de trois grands axes : le système institutionnel dans son entièreté (institutions, organes et procédures d'adoption des actes) ; l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ; le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union). Cette 5e édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en s'enrichissant de développements sur des aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union.
De même, les conséquences du Brexit sont exposées. Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.Reference document texte : fr-apidv75doc-00430 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-00902 EAN code ISBN sans tirets : 9782275060545 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=496
Titre : Le droit naturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Pichot-Bravard, Auteur Editeur : Versailles : Via romana Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37271-200-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesRésumé : Qu'est-ce que le droit naturel ? Doit-on le définir en lien avec une loi naturelle préexistante ? Comment la pensée d'un droit naturel peut-elle intéresser l'ensemble du genre humain ? L'étude du professeur Philippe Pichot-Bravard paraît au moment où l'adoption de lois sociétales bouleverse les repères philosophiques, éthiques voire écologiques hérités de notre civilisation judéochrétienne. Sa réflexion s'attache à caractériser cette notion de droit naturel pour nous en rappeler l'antique contenu, codifié notamment par le Décalogue biblique mais également la permanence et l'évolution à travers les âges.
Sans le socle du droit naturel, l'Etat de droit perd toute consistance, consistance indispensable à l'harmonie d'un ordre législatif, politique, économique et social juste. A l'heure où la vie humaine et celle de notre planète sont menacées, le droit naturel est celui de la Vie.Reference document texte : fr-apidv75doc-02699 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-01309 EAN code ISBN sans tirets : 9782372712002 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=747 Le droit naturel [texte imprimé] / Philippe Pichot-Bravard, Auteur . - Versailles : Via romana, 2023.
ISBN : 978-2-37271-200-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit
Sciences socialesRésumé : Qu'est-ce que le droit naturel ? Doit-on le définir en lien avec une loi naturelle préexistante ? Comment la pensée d'un droit naturel peut-elle intéresser l'ensemble du genre humain ? L'étude du professeur Philippe Pichot-Bravard paraît au moment où l'adoption de lois sociétales bouleverse les repères philosophiques, éthiques voire écologiques hérités de notre civilisation judéochrétienne. Sa réflexion s'attache à caractériser cette notion de droit naturel pour nous en rappeler l'antique contenu, codifié notamment par le Décalogue biblique mais également la permanence et l'évolution à travers les âges.
Sans le socle du droit naturel, l'Etat de droit perd toute consistance, consistance indispensable à l'harmonie d'un ordre législatif, politique, économique et social juste. A l'heure où la vie humaine et celle de notre planète sont menacées, le droit naturel est celui de la Vie.Reference document texte : fr-apidv75doc-02699 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-01309 EAN code ISBN sans tirets : 9782372712002 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=747
Titre : Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Binctin, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso Année de publication : DL 2018 Collection : Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 Importance : 1 vol. (1110 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-05456-8 Note générale : Bibliogr. p. 23-25. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 346 Droit privé Résumé : La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC.
La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci.
La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon.
Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.Reference document texte : fr-apidv75doc-00327 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-01109 EAN code ISBN sans tirets : 9782275054568 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2011 Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles [texte imprimé] / Nicolas Binctin, Auteur . - 5e éd. . - Paris : LGDJ-Lextenso, DL 2018 . - 1 vol. (1110 p.) ; 22 cm. - (Manuel (Paris), ISSN 0990-3909) .
ISBN : 978-2-275-05456-8
Bibliogr. p. 23-25. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 346 Droit privé Résumé : La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC.
La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci.
La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon.
Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.Reference document texte : fr-apidv75doc-00327 Référence livre Daisy : fr-giaa75sv-01109 EAN code ISBN sans tirets : 9782275054568 Permalink : https://trans.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2011
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